1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente des prestations de services proposées par

Fanny Guillard – Ozium :

• Adresse : 17, chemin des îles – 06160 Antibes

• Numéro Siret : 94828874100010

• Numéro RCS :

• Micro-entreprise - TVA non applicable

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Clément Valenza – Ozium :

• Adresse : 17, chemin des îles – 06160 Antibes

• Numéro Siret : 95083653600017

• Numéro RCS :

• Micro-entreprise - TVA non applicable

 

2. CONCLUSION DU CONTRAT

Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.

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3. PRIX

Les prix des prestations sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Les tarifs appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande. Ozium se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis.

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4. PAIEMENT

Le paiement des prestations se fait exclusivement par virement bancaire au moment de la commande. Les coordonnées bancaires nécessaires au paiement seront communiquées au client lors de la commande. Le paiement sera considéré comme effectif dès réception du règlement par Ozium.

 

5. LIVRAISON

Les prestations vendues ne font pas l'objet de livraison. Elles sont fournies directement par Ozium par voie digitale.

 

6. ANNULATION ET REMBOURSEMENT

Les prestations vendues ne peuvent pas être remboursées, sauf en cas de défaut de conformité du service fourni ou d'impossibilité de réaliser la prestation. En cas d'annulation de la prestation par le client, Ozium se réserve le droit de facturer des frais d'annulation correspondant à un pourcentage du montant total de la prestation, selon les conditions définies lors de la commande.

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7. RESPONSABILITÉ

Ozium s'engage à fournir les prestations commandées dans les meilleures conditions possibles et à respecter les délais convenus. Toutefois, Ozium ne pourra être tenu pour responsable en cas de retard ou de non-exécution de la prestation en raison de circonstances imprévues ou indépendantes de sa volonté.

 

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site internet d'Ozium (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive d'Ozium. Toute utilisation, reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou des éléments qui le composent, sans l'autorisation préalable d'Ozium est strictement interdite.

 

9. DONNÉES PERSONNELLES

Ozium s'engage à respecter la vie privée de ses clients et à ne collecter que les données strictement nécessaires à la gestion des prestations commandées. Ces données seront traitées conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles.

 

10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions générales de vente sera porté devant les tribunaux compétents.